Prochain conseil communautaire

Voici l'ordre du jour du prochain conseil communautaire

Conseil communautaire du
jeudi 21 septembre à 20h30, en mairie de Piré-sur-Seiche

  • PETITE ENFANCE
    1. Crèches Coccinelle et Libellule : présentation du bilan
  • NUMÉRIQUE
    2. Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la Phase 2 du projet Bretagne Très Haut Débit sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Châteaugiron
  • DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
    3. ZA de l’Ecopole : vente de terrain – Ilot C1
    4. ZA de la Richardière : vente de terrain
    5. ZA de la Richardière : vente de terrain
    6. ZA de la Rivière Sud : acquisition de terrain
    7. ZA de la Rivière Sud : vente de terrain
    8. Réseau SPEF (Structures Proximité Emploi Formation) : adhésion à l’association
    9. Chambre de Métiers et de l’Artisanat d’Ille et Vilaine (CMA 35) : convention de partenariat
  • ÉQUIPEMENTS
    10. Extension des locaux de la Communauté de communes : choix des entreprises de travaux
    11. Équipement sportif communautaire : choix du lauréat
    12. Construction des logements de Gendarmerie : avenant n°4 au marché de maîtrise d’oeuvre pour modification d’entité
    13. Logements de gendarmerie : acquisition d’un terrain auprès du Département
    14. Centre aquatique Inoxia : modification du règlement intérieur
  • ENVIRONNEMENT
    15. SYMEVAL : désignation d’un élu pour participer au Comité de pilotage du SYMEVAL
  • ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    16. Désignation d’un délégué à la protection des données
  • FINANCES
    17. Dotation de solidarité communautaire 2017
    18. Contrat de territoire 2017-2021
  • RESSOURCES HUMAINES
    19. Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de responsable sport
    20. Modification du tableau des effectifs : nouvelle organisation du service communication
    21. Prolongation du contrat de chargé de Développement économique
    22. Modification du tableau des effectifs : avancements de grade sur examen professionnel

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