Prochain conseil communautaire

Voici l'ordre du jour du prochain conseil communautaire

Conseil communautaire du
jeudi 16 mars 2017 à 20h,à la Communauté de communes

  • ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    1. Voeu de soutien au « Manifeste des maires de France et des présidents d’intercommunalité pour des communes fortes et vivantes au service des citoyens » de l’AMF
    2. Bilan du schéma de mutualisation des services
  • HABITAT
    3. Arrêt du nouveau Programme Local de l’Habitat (PLH) pour la période 2017-2022
  • TRANSPORT
    4. Modification du règlement d’utilisation du service de transport ‘Handipass’
  • FINANCES
    5. Comptes administratifs 2016
    6. Comptes de gestion 2016
    7. Affectation de résultats
    8. Taux de TEOM
    9. Taux d’imposition de la fiscalité directe locale
    10. Tableau des subventions aux associations
    11. Subventions d’équipement aux communes
    12. Financement du plan vélo pour 2017
    13. Fonds de concours libres : enveloppe 2017
    14. Budget primitif 2017